Placements fiscalement avantageux
Lorsque vous bâtissez votre portefeuille, il importe d'envisager diverses approches pour atteindre vos objectifs à long terme. Ainsi, vous voudrez peut-être adopter une stratégie fiscalement rentable pour mieux orienter vos choix. Votre conseiller peut vous aider à mieux comprendre les répercussions fiscales des différents placements, de sorte que vous puissiez atteindre vos objectifs de la façon la plus rentable sur le plan fiscal.
Si vous détenez des fonds communs de placement à l'extérieur d'un régime enregistré, n'oubliez pas que tous les revenus qu'ils produiront sont assujettis à l'impôt. Cependant, les revenus de placement ne sont pas tous imposés de la même façon.
Comprendre les distributions des fonds communs de placement
Les fonds communs de placement distribuent leurs revenus de la façon dont ils les ont gagnés : intérêts, dividendes canadiens, gains en capital, ou combinaison des trois. Ils peuvent tirer des dividendes et des intérêts de leurs placements sous-jacents et réaliser des gains et des pertes en capital lorsqu'ils vendent les placements qu'ils détiennent. Ces types de revenus peuvent être réduits en totalité ou en partie par les frais reliés aux fonds.
| Intérêts |
Revenu
tiré des bons du Trésor, du papier commercial,
des obligations, des débentures et des hypothèques |
- Pas d'allégements
fiscaux particuliers
- Imposés au même taux que le revenu d'emploi
(soit votre taux marginal d'imposition) |
- Fonds du marché
monétaire : distributions mensuelles
- Autres fonds : distributions trimestrielles |
Fonds du marché
monétaire canadien RBC |
| Dividendes canadiens |
Revenus
tirés d'actions de sociétés ouvertes
canadiennes qui versent des dividendes |
Traitement fiscal préférentiel
sous forme de crédit d'impôt pour dividendes
accordé aux particuliers |
Distributions trimestrielles
ou annuelles |
Fonds canadien de dividendes RBC |
| Gains en capital |
Gains tirés
de la vente d'un placement à un prix supérieur
à son prix d'origine |
Seulement 50 % d'un gain
en capital est assujetti à l'impôt. |
Distributions annuelles,
habituelle-ment en décembre |
Fonds d'actions canadiennes
RBC |
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Compte tenu de ces différents traitements fiscaux, vous voudrez sans doute opter pour des stratégies qui maximisent la rentabilité fiscale de votre portefeuille. Par exemple, il est bon de détenir les placements produisant des intérêts dans un régime enregistré - le revenu étant alors à l'abri de l'impôt -, et les placements bénéficiant d'un traitement fiscal préférentiel dans un compte non enregistré. Votre conseiller pourra vous renseigner sur d'autres stratégies fiscalement rentables.
Comprendre les feuillets T3
Les règles de l'Agence du revenu du Canada obligent les gestionnaires de fonds à fournir aux porteurs de parts un feuillet T3 pour tout fonds détenu dans un régime non enregistré qui distribue des revenus. Votre feuillet T3 indique alors le montant et le type de revenu imposable qui vous a été distribué au cours de l'année précédente. Ce revenu doit figurer dans votre déclaration fiscale.
Si vous ne recevez pas de distributions de vos fonds communs de placement, aucun feuillet T3 ne vous sera envoyé. Par exemple, les gains en capital réalisés au moment de la vente de parts ne figurent pas sur votre feuillet T3. Vous avez toutefois la responsabilité d'inclure ces gains dans votre déclaration.
Remarques importantes :
- Vous ne recevrez pas de feuillet T3 pour les revenus provenant de placements détenus dans un régime enregistré. Ces placements demeurent à l'abri de l'impôt jusqu'à ce qu'ils soient liquidés.
- Vous recevrez un feuillet T3 pour les distributions provenant de fonds communs de placement détenus dans des régimes non enregistrés.
- Toutes les distributions provenant de placements non enregistrés, qu'elles soient réinvesties ou encaissées, sont imposables.
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